Compte bancaire pour expatrié

Si vous projetez de quitter le territoire français pour vous expatrier dans un pays étranger, vous devez faire face à de nombreuses régularisations administratives avant de partir notamment au niveau des formalités légales vis-à-vis de votre banque.

Vous n’êtes pas obligé de fermer votre compte en banque, toutefois de par votre nouveau statut fiscal de non résident, les réglementations de vos comptes et placements changent. D’un autre coté, il vous ouvrir un nouveau compte bancaire dans le pays où vous allez habiter. Voici tout ce qu’il faut savoir sur votre compte bancaire pour expatrié.

Les formalités bancaires pour futur expatrié 

Avant votre départ en expatriation, certaines formalités doivent être régularisées. Ainsi en tant que non résident, vous devez signaler votre nouveau statut fiscal à l’établissement bancaire qui tient votre compte.

Si vous décidez de garder votre compte en banque, certains produits d’épargnes auxquels vous avez souscrits doivent être fermés dont vos plans d’épargne en action, vos livrets d’épargne populaire, vous livrets jeunes et vos livrets de développement durables.

Les avantages d’un compte bancaire pour expatrié

En cas d’expatriation dans un pays étranger, il peut toujours vous être utile de disposer d’un compte en banque pour expatrié. Une fois arrivé dans votre nouveau pays de résidence, vous devez assumer des dépenses courantes et à défaut d’un compte en banque local, vous pourrez toujours user de votre carte de paiement internationale actuelle.

Il se peut également que vous deviez continuer à recevoir ou à assurer certains paiements (pour le compte des membres de votre famille restés en France par exemple) ou simplement pour garder un moyen de financement pratique en vue de vos futurs séjours en vacances ou pour affaires. Dans ces cas, mieux vaut disposer d’un compte en banque sur place afin d’éviter les frais de virements depuis l’étranger.

Enfin même si vous devenez non résident vous pouvez toujours garder ouverts vos comptes sur livret bancaire (livret A et B, plan d’épargne logement, plan d’épargne populaire, compte titre) ainsi que vos assurances vie.

A noter que les revenus de vos épargnes dans votre compte bancaire pour expatrié seront imposables en France même si vous êtes fiscalement domicilié dans un autre pays. N’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre banquier ou de votre compagnie d’assurance sur le régime de fiscalité appliquée à vos contrats d’assurances vie et vos placements en France.

Quels sont les démarches pour ouvrir un compte bancaire dans votre pays d’accueil ?

Arrivé dans votre nouveau pays de résidence, il vous faut un nouveau compte bancaire. Vous pouvez effectuer les formalités d’ouverture du compte avant ou après votre expatriation. Dans tous les cas, imprégnez-vous bien du mode de fonctionnement du système bancaire de ce pays et des documents que vous devrez fournir pour ouvrir un compte bancaire à l’étranger.

Pour avoir les informations fiables et détaillées, tournez-vous vers une agence spécialisée dans les expatriations.

Également votre banque peut assurer un service de mobilité internationale ou vous permettre d’ouvrir un compte en banque à travers une succursale implantée sur place.

Elle pourra vous offrir une carte bancaire opérationnelle partout dans le monde, une plateforme de gestion de votre compte par internet, la possibilité d’effectuer des virements et des paiements à l’étranger gratuitement ou à des frais réduits et éventuellement une assurance en cas de perte ou de vol de votre carte bancaire à l’étranger.

Droit au compte bancaire Banque de France

Que vous soyez un particulier ou une entreprise, la Banque de France peut vous aider dans le cadre de la mission qui lui a été confiée par les pouvoirs publics pour mettre en œuvre le « droit au compte ».
Vous trouverez ci-dessous des réponses simples et des documents pratiques sur le droit au compte.

Aucune banque n'accepte de m'ouvrir un compte : Que faire?

Une banque a le droit de vous refuser l'ouverture d'un compte bancaire. Elle peut le faire sans avoir à vous donner les raisons de sa décision.
Cependant, elle doit, sur demande écrite de votre part, vous remettre gratuitement une attestation de refus d'ouverture de compte. Il s’agit d’un modèle de lettre commun à toutes les banques.
Ce document comprend toutes les informations nécessaires pour pouvoir bénéficier de la procédure du droit au compte (voir ci-dessous), c'est-à-dire la désignation d'office par la Banque de France d'une banque qui devra, dans les conditions prévues par la loi, vous ouvrir un compte de dépôt.

Qu'est-ce le droit au compte?

Les personnes physiques domiciliées en France, et également les Français qui résident à l'étranger, qui ne possèdent pas de compte de dépôt en France, peuvent demander à la Banque de France de désigner une banque pour obtenir l'ouverture d'un tel compte. Ce droit est prévu par les dispositions de l'article L. 312-1 du code monétaire et financier.
Concrètement : vous êtes un particulier et vous ne parvenez pas à vous faire ouvrir un compte bancaire. La banque qui vous a refusé l'ouverture d'un compte peut, sur votre demande, transmettre une demande de droit au compte à la Banque de France.
Vous pouvez également vous rendre au guichet d'une succursale de la Banque de France pour remplir votre demande ou la lui adresser par courrier.
Votre dossier doit comporter les documents suivants :
    - un formulaire de demande de droit au compte (téléchargeable sur notre site),
    - une attestation de refus d'ouverture de compte délivrée par une banque,
    - une pièce officielle d'identité en cours de validité,
    - un justificatif de domicile (facture de moins de 3 mois…)
Où s’adresser ? Cliquez ici.
La banque, qui sera désignée par la Banque de France pour ouvrir le compte, pourra limiter l'utilisation de ce compte aux services bancaires de base. Ceux-ci sont gratuits. Ces dispositions sont prévues par les articles D.312-5 et D.312-6 du code monétaire et financier. voir les services bancaires de base et l'article L.312-1 du code monétaire et financier (cliquez ici)

Le droit au compte peut-il fonctionner pour un compte professionnel?

La procédure de droit au compte fonctionne tant pour un compte privé que pour un compte professionnel. Elle peut également s’appliquer aux personnes morales (sociétés, associations…) qui ne parviennent pas à se faire ouvrir un compte bancaire. Elles doivent alors s’adresser directement à l’agence de la Banque de France la plus proche de leur siège social.
Les documents à fournir sont les suivants :
1) compte professionnel pour une personne physique :
    - photocopie d’une pièce d’identité
    - attestation de refus d’ouverture de compte délivrée par une banque
    - justificatif de domicile
    - pour un commerçant, extrait K du registre du commerce et des sociétés de moins de 3 mois (extrait D1 du répertoire des métiers pour un artisan, un justificatif d’activité pour les professions libérales)
2) compte professionnel pour une société :
    - photocopie d’une pièce d’identité du représentant de la société
    - attestation de refus d’ouverture de compte délivrée par une banque
    - extrait K bis de moins de 3 mois

Quels sont les services bancaires de base?

 Les services bancaires suivants sont délivrés gratuitement aux personnes physiques ou morales pour lesquels un compte bancaire a été ouvert par le biais de la procédure de droit au compte :
1° L'ouverture, la tenue et la clôture du compte ;
2° Un changement d'adresse par an ;
3° La délivrance à la demande de relevés d'identité bancaire ;
4° La domiciliation de virements bancaires ;
5° L'envoi mensuel d'un relevé des opérations effectuées sur le compte ;
6° La réalisation des opérations de caisse ;
7° L'encaissement de chèques et de virements bancaires ;
8° Les dépôts et les retraits d'espèces au guichet de la banque teneur de compte ;
9° Les paiements par prélèvement, titre interbancaire de paiement ou virement bancaire ;
10° Des moyens de consultation à distance du solde du compte ;
11° Une carte de paiement dont chaque utilisation est autorisée par l'établissement de crédit qui l'a émise ;
12° Deux formules de chèques de banque par mois ou moyens de paiement équivalents offrant les mêmes services.

 

 Documents et liens pratiques  

• Formulaire de demande de droit au compte personne physique
• Formulaire de demande de droit au compte personne morale
• Pièces justificatives à fournir par une personne physique
• Pièces justificatives à fournir par une personne morale
• Formulaire de déclaration d'intention par des associations ou fondations
• Liste des associations ou fondations ayant fait une déclaration d'intention
• Nous contacter
• Liste des implantations de la Banque de France
• Informatique & Libertés
• Charte AFECEI

  

 Informations de référence  

• Informations sur le droit au compte 
• Indicateurs 2011
• Indicateurs 2012
• Indicateurs 2013
• Indicateurs 2014

• Code monétaire et financier 

Compte en banque suisse

Les banques suisses, contrairement aux idées reçues, ne sont pas d’infâmes lieux de dépôts de l’argent amassé illicitement dans les pays du monde. Il y a des règles qui régissent le système bancaire en Suisse et on ne peut pas déposer n’importe quoi dans les établissements bancaires de ce pays, quoique la confidentialité fasse partie des éléments clés qui font leur réputation. Tout le monde peut aussi ouvrir un compte en banque suisse, il suffit juste de remplir quelques conditions.

Les banques, les montres et le chocolat

La Suisse est très réputée dans le monde pour son chocolat, ses montres de luxe et surtout son système bancaire qui n’a de pareil nulle part ailleurs. Un système infaillible et très avantageux pour les investisseurs qui veulent donc tous ouvrir un compte dans ce pays.
Mais ce ne sont pas seulement les personnes fortunées qui ont la possibilité d’ouvrir un compte en banque dans ce pays. Tout le monde peut le faire et les conditions sont très accessibles.
Pour ouvrir un compte bancaire en Suisse, il y a deux possibilités qui s’offrent à vous.

Compte bancaire avec visite en Suisse

D’une part vous pouvez vous rendre sur place pour le faire à moins que vous habitiez déjà le pays. Mais cela n’est pas toujours très facile pour tout le monde car il faut dans ce cas préparer un voyage vers la Suisse et éventuellement se faire guider sur place lorsqu’on ne connait pas le pays. Pas très simple en effet ! Raison pour laquelle la plupart des personnes qui souhaitent s’engager dans cette voie préfèrent faire appel à un courtier ou à une société spécialisée qui se charge de faire toutes les démarches à leur place moyennant tout naturellement de l’argent.

Compte bancaire suisse sur internet

Si vous ne voulez pas vous déplacer pour aller en Suisse dabs le cadre de l’ouverture de votre compte en banque, alors une autre solution beaucoup plus pratique s’offre à vous, celle de l’utilisation d’internet.
Toutes les banques suisses sont en effet représentées aujourd’hui sur internet et offrent la possibilité d’ouvrir un compte directement à partir de chez vous. Comme ça pas besoin d’effectuer un voyage, tout se passe en ligne même la vérification de votre identité par la banque. On peut donc se rendre compte que par ce moyen les banques suisses sont vraiment ouvertes à tous. Et l’internet continue d’être présent dans la gestion de votre compte en banque après son ouverture peu importe la méthode que vous aurez employée.
Grâce à des codes d’accès sécurisés, les établissements bancaires suisses permettent en effet à leurs clients de gérer leurs opérations habituelles directement dans leurs banques en ligne, éliminant ainsi les contraintes de temps et de distance. En plus ils ont un conseiller client à leur disposition pour toutes leurs préoccupations.

Carte Bancaire Info & Avantages

Que vous ouvriez votre compte en banque auprès d’une banque dans votre pays ou d’une banque étrangère, c’est tout à fait votre droit que cette dernière vous offrent les outils nécessaires qui vous faciliteront l’utilisation du compte et la réalisation de toutes vos opérations. Votre banque doit en d’autres termes être votre partenaire qui ne vise qu’à vous mettre à l’aise dans l’utilisation de ses services. Et l’un des outils de base les plus pratiques est bien entendu une carte bancaire à laquelle vous avez tout à fait droit.

Il existe un grand nombre de cartes bancaires aujourd’hui (cartes Mastercard, Visa …), avec parfois des particularités. Mais dans l’ensemble les cartes bancaires servent essentiellement à faire la même chose: Vous faciliter vos opérations financières en vous faisant gagner en temps et en efficacité.

 

Vous pouvez obtenir une carte bancaire auprès de votre banque, mais il y a également des sociétés spécialisées qui proposent des cartes bancaires très intéressantes avec de nombreux avantages. Aucun souci si vous en possédez un ou plusieurs de chaque, c’est à vous de voir en fonction de vos besoins.

• Avoir plusieurs cartes bancaires est en effet très pratiques et beaucoup de personnes sont dans ce cas d’ailleurs. Cela permet en effet de ne pas avoir de surprise désagréable au moment de finaliser une transaction (solde insuffisant…), mais aussi de dissocier par exemple ses transaction professionnelles de celles qui sont privées. On aura ainsi aussi bien des cartes bancaires professionnelles que des cartes bancaires personnelles.

• Avoir une carte bancaire facilite énormément la vie, du moment où on sait l’utiliser convenablement. Certaines personnes ont en effet tendance à se laisser aller dès qu’elles ont une carte bancaire en leur possession et finissent très vite par vider leur compte en banque. Voilà pourquoi il faut toujours utiliser ces cartes de manière raisonnable, sans en abuser. Sinon avec une carte bancaire vous pouvez facilement faire vos retraits auprès des guichets automatiques et ainsi éviter les longues files d’attente dans les agences.

• Sur internet c’est également très pratique pour faire les achats et autres transactions en ligne. Toutefois, beaucoup de personnes se posent des questions sur le degré de sécurité de ces cartes bancaires vue qu’il y a toujours de petits malins qui arrivent à voler de l’argent à travers. Sur ce plan il faut suffisamment vous renseigner auprès de votre conseiller qui sera habileté à vous dire les précautions à prendre pour éviter de se faire voler. Sinon le système sécuritaire utilisé pour ces cartes est en général très fiable.

Compte bancaire pour étudiants

Tout le monde a le droit d’ouvrir un compte dans la banque de son choix tant qu’on ne se trouve pas dans une situation exceptionnelle comme l’interdit bancaire par exemple. En fonction du statut social de chacun, les banques ont généralement des formules qui sont adaptées à chaque cas pour plus de flexibilité. Les professionnels auront ainsi un compte bancaire pro, ceux qui veulent épargner un compte d’épargne et les étudiants un compte étudiant.

Le compte bancaire étudiant est en effet la formule bancaire la plus adaptée pour cette catégorie de la population (les étudiants). Un compte bancaire de ce type a été mis en place après une étude minutieuse des besoins des étudiants en termes de finance. C’est donc le meilleur type de compte avec les meilleurs avantages pour les étudiants. Mais cette offre étant spéciale, ses termes varient d’un établissement bancaire à un autre. Voilà pourquoi avant d’y souscrire vous devez mener votre petite enquête en vue de trouver la banque qui vous fait la meilleure offre. Déjà en ouvrant votre compte vous aurez droit à une carte de débit, mais si en plus vous voulez une carte de crédit alors trouvez une banque qui vous les accordera tous les deux avec les meilleurs termes.

Un compte bancaire étudient occasionne également des frais mensuels que la banque vous prélève, prenez donc le temps de vérifier et de comparer ces frais auprès de plusieurs banques. Mais les meilleures offres sur ce plan se trouvent auprès des banques qui vous ouvrent votre compte et ne prélèvent rien chaque mois.

Parmi les choses que vous devez vérifier également auprès des banques avant d’ouvrir votre compte étudiant, il y a le nombre maximum de transactions que vous pourrez effectuer, par mois éventuellement. Ce nombre est en effet limité pour les étudiants, il faut donc trouver la banque qui vous arrange le plus. Vous serez par ailleurs d’accord avec nous pour dire qu’un compte bancaire qu’on ne peut pas gérer via le net n’a rien de pratique de nos jours. C’est pourquoi votre banque doit nécessairement vous permettre de gérer votre compte et de faire aisément toutes vos transactions en ligne. Si vous voulez par ailleurs associer à votre compte bancaire étudiant un compte d’épargne, ce qui est très recommandé, assurez-vous que cela peut se faire gratuitement auprès de la banque que vous allez choisir et prenez la peine de vérifier le taux du compte d’épargne. Pour terminer assurez-vous de pouvoir accéder facilement aux agences et aux distributeurs de votre future banque.

Compte découvert

Les options bancaires sont très nombreuses et ont chacune leurs spécificités. Tout part d’abord des différents types de compte bancaire qu’on peut ouvrir selon ses besoins. Ensuite dans la gestion du compte en banque même il y a de nombreuses formules bancaires qui peuvent être employées et de nombreux services accordés. Au nombre des formules bancaires il y a ce qu’on appel le compte découvert ou découvert bancaire qui se caractérise surtout par sa complexité.
Avoir un compte découvert c’est tout simplement avoir un compte en banque débiteur sur une certaine période. Comme on peut tout de suite le deviner, ce n’est pas une situation que les banques peuvent autoriser à tout le monde. Pour dire que même si le découvert bancaire est assez répandu dans le monde de la banque, ce n’est pas aussi simple que ça de le mettre en place.
En général pour que votre banque tolère que votre compte soit débiteur sur une certaine période, il faut qu’elle ait une certaine garantie. Si par exemple vous recevez régulièrement de l’argent sur ce compte, alors cela peut constituer une garantie pour votre banque qui acceptera de vous mettre en situation de découvert. C’est donc une formule dont peuvent profiter les travailleurs qui ont un salaire fixe mensuel. Mais quelque soit votre situation, la mise à découvert de votre compte en banque se fera en fonction de votre situation propre et les termes seront spécifiques à votre cas.
Dans la pratique on distingue deux types de découvert bancaire que nous allons justement voir maintenant.

• La première catégorie de découvert bancaire est celle des autorisations de découvert permanents. Dans ce cas l’accord entre la banque et le client peut se faire de façon écrite ou orale, sauf si le découvert est consécutif sur 90 jours, dans ce cas la banque vous obligera à mettre l’accord par écrit pour une certaine garantie. Pour ce type de découvert, c’est la banque qui fixera les montants que votre compte débiteur peut atteindre.

•  L’autre catégorie de découvert bancaire est celle des découverts dits ponctuels et qui sont valables seulement sur une période très courte. C’est le cas où vous attendez par exemple une entrée certaine d’argent qui tarde un peu, peut être à cause des longues procédures bancaires. La banque peut alors accepter de mettre votre compte à découvert en vous avançant de l’argent le temps que votre opération arrive à termes pour que vous puissiez remplacer le montant avancé.

Cette aide vous ait apportée de manière totalement autonome par votre banque, elle dépend donc en quelque sorte de la relation que vous entretenez avec elle. Cependant, peu importe le type de découvert cela entrainera des frais qui varient en fonction de la banque.

Compte privée

Le compte bancaire privé ou personnel offre les mêmes avantages que le compte professionnel à quelques différences près. Généralement lorsqu’on est un professionnel on utilise les deux types de compte en même temps, l’un pour tout ce qui concerne le travail et l’autre pour les transactions personnelles. C’est comme ça qu’on arrive à mieux gérer sa comptabilité et sa fiscalité. Toutefois c’est surtout le compte bancaire privée qui va nous intéresser ici.

Le compte bancaire privé est un compte comme les autres qu’on ouvre auprès d’une institution financière de façon générale. En effet l’ouverture d’un compte privé peut se faire auprès d’une banque mais aussi auprès d’une caisse populaire, d’une coopérative de crédit, ou d’une société de fiducie et de prêt. Une fois ouvert il vous permet de faire de nombreuses opérations financières courantes et notamment d’épargner votre argent en toute sécurité. Mais un compte bancaire privé peut se présenter sous plusieurs formes pour encore plus de flexibilité. C’est donc en fonction de vos besoins que vous choisirez le type de compte bancaire qui vous sied le mieux. Dans tous les cas il vous sera toujours possible d’ouvrir plusieurs comptes en même temps comme le fait de nombreuses personnes aujourd’hui. En guise de compte bancaire privé vous pouvez d’abord choisir un compte d’épargne. La particularité de ce type de compte c’est qu’il rapporte des intérêts sur l’argent déposé. C’est donc l’option la mieux adaptée lorsqu’on veut fructifier son argent. Mais le compte d’épargne est aussi limité au niveau des opérations que vous pourrez effectuer. Vous vous contenterez en effet des basiques comme les transferts, les retraits et les dépôts.

A l’ouverture de votre compte bancaire privé vous pouvez aussi choisir d’en faire un compte chèques afin d’avoir plus de possibilité d’opérations que dans le cas du simple compte d’épargne. Seulement que dans ce cas votre argent ne vous rapportera rien ou au mieux vous rapportera très peu. On utilise le compte chèque surtout pour pouvoir payer ses factures et retirer son argent quand on veut, c’est donc un compte très dynamique qui est un excellent outil pour assurer ses opérations financières quotidiennes et mensuelles. Sans oublier que ce type de compte, comme son nom l’indique, permet de faire des chèques. Votre compte bancaire privé peut enfin être un compte mixte, c’est-à-dire un compte qui joue le rôle des deux premiers en même temps. Vous avez donc largement le choix, à vous de voir celui qui vous intéresse et surtout la banque qui vous fait les meilleures offres.